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Sciences sociales et humaines

Alain-Guy Sipowo

Professeur adjoint

Faculté des arts et des sciences - École de criminologie

Pavillon Lionel-Groulx, local C-4105

alain-guy.tachou.sipowo@umontreal.ca

Autre numéro : 514 343-6111 #3999 (Travail 1)

Portrait

Biographie

  • Doctorat en droit de l’Université Laval (LL.D, 2014);
  • Maître en droit de l’Université Laval (LL.M, 2011)
  • Baccalauréat en droit de l’Université de Montréal (LL.B, 2016)
  • Diplôme d’université de troisième cycle en droits fondamentaux de l’Université de Nantes en France (Master II, 2009);
  • Diplôme d’études supérieures spécialisées en relations internationales, option contentieux international, Institut des relations internationales du Cameroun (D.E.S.S., 2008);
  • Maître en droit public de l’Université de Yaoundé II au Cameroun (Master, 2006).

Prix et distinctions

  • Catalyst Fellowship (50 000$) pour professeur invité de l’École de droit Osgoode Hall Law School de l’Université York de Toronto (2019);
  • Prix d’honneur de l’Association des professeurs et professeures en droit du Québec dans le cadre du concours annuel de la Meilleure thèse de doctorat en droit (2016);
  • Mention spéciale du Prix Michel Robert en droit international de l’Association du Barreau Canadien, branche du Québec (2015);
  • Prix René Cassin en droit international des droits de la personne de l’Institut international des droits de l’homme de Strasbourg pour la meilleure thèse en droits humains d’une université francophone (2015);
  • Bourse de soutien (1 540 euros) de l’Académie de droit international de La Haye à un étudiant francophone participant au Centre d’études et de recherche (2015);
  • Bourse de réussite de la Faculté des études supérieures et postdoctorales de l’Université Laval à l’étudiant au doctorat qui soumet sa thèse dans les 12 sessions de son inscription (2014);
  • Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales de l’Université Laval pour la mention Excellence à l’unanimité des membres du jury de thèse de doctorat (2014);
  • Bourse CRSH de 81 000$ pour des études postdoctorales (2013);
  • Diplôme de l’Académie de droit international de La Haye (23 juillet 2011);
  • Bourse de l’Organisation internationale de la Francophonie à un étudiant francophone admis au Cours d’été de l’Académie de droit international de La Haye (3 mars 2011);
  • Prix Pierre-Cymon-Ogilvy à la meilleure équipe de la Faculté de droit de l’Université Laval à un concours de plaidoirie (1 000$) (décembre 2010);
  • Prix Charles-Rousseau du concours de procès simulé en droit international de la Société francophone de droit international (mai 2010);
  • Prix François Rousseau du meilleur plaideur de la finale au Concours de procès simulé en droit international Charles-Rousseau (mai 2010);
  • Prix Henri Rollin du meilleur mémoire au Concours de procès simulé en droit international Charles-Rousseau (2010);
  • Prix de la Revue Québécoise de droit international à la meilleure équipe du concours de procès simulé en droit international Charles-Rousseau (2010);
  • Bourse John Peters Humphrey en droits humains et organisations internationales du Conseil canadien de droit international (2009-2010);
  • Bourse d’admission au Doctorat de la Faculté de droit de l’Université Laval (2 000$);
  • Bourse de recherche Marie Curie de 2 000 euros du Centre Grotius pour les études juridiques internationales au Pays-Bas (2009);
  • Prix de la meilleure communication du second panel de la 5e conférence annuelle des avocats canadiens pour les droits humains dans le monde, section de l’Université d’Ottawa (2009);
  • Prix Claire l’Heureux-Dubé à un étudiant international inscrit à la Faculté de droit de l’Université Laval (2008);
  • Bourse d’admission de 10 000$ aux études de 2e cycle et troisième cycle de la Faculté de droit de l’Université Laval (2008);
  • Bourse d’admission de 4 000£ à un étudiant hors Union européenne à la Faculté de droit Kent au Royaume-Uni (décliné, 2008);
  • Prix du Projet Éthique de l’Université de Sudbury d’études de cas en éthique (2006).

Affiliations et responsabilités

Affiliations de recherche

Unités de recherche

Membre

  • Directeur des études, session de droit international public, cours d'été de l'Académie de droit international de La Haye

Titres professionnels et autres affiliations

Activités clinique et professionnelle

  • Chercheur à la Clinique juridique pour les victimes d'actes criminels

Titres : corporations et organismes professionnels

  • Membre du Barreau du Québec (2018 -)

Contribution au fonctionnement de l’institution

Activités au sein d’organismes ou d’entités de l’institution

  • Membre du Comité autochtone;
  • Membre du comité du prix Ellenberger;
  • Membre du Comité conjoint du département

Enseignement et encadrement

Participation à des jurys

  • Audrey Lamarre, La Cour pénale internationale et les droits des victimes : Analyse empirique des déterminants non-légaux en lien avec les décisions sur la participation et la réparation, examen de synthèse, en vue d'une thèse de doctorat en droit, Faculté de droit de l'Université de Montréal, 14 juin 2022

Projets

Projets de recherche

2023 - 2027

Victims, Law and Justice: A Partnership approach to Transformative Justice

Chercheur principal : Jo-Anne Wemmers
Co-chercheurs : Amissi Melchiade Manirabona , Alain-Guy Sipowo
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVX99097-Subvention de développement de partenariat
2023 - 2026

La protection des victimes d'actes criminels

Chercheur principal : Jo-Anne Wemmers
Co-chercheurs : Amissi Melchiade Manirabona , Alain-Guy Sipowo
Sources de financement : Ministère de la Justice
Programmes de subvention :
2022 - 2024

Les droits des victimes de violence raciale dans le système de justice pénale

Chercheur principal : Alain-Guy Sipowo
Sources de financement : CRSH/Conseil de recherches en sciences humaines du Canada
Programmes de subvention : PVX20020-Subvention institutionnelle du CRSH - Subventions d'exploration

Rayonnement

Expertise professionnelle (hors de l’institution)

  • Avocat (2018 – 2021);
  • Expert international pour Avocats sans frontières Canada au Mali (nov. 2018);
  • Formateur pour les programmes externes de l’Institut international des droits de l’homme de Strasbourg au Mali (fév. 2016);
  • Expert indépendant du groupe de travail de l’Unesco sur la responsabilité de protéger et la protection des biens culturels en temps de guerre (nov. 2015);
  • Officier des droits de l’homme au Bureau des droits de l’homme du Nord-Kivu de la Mission des Nations Unies pour la stabilisation de la République démocratique du Congo (août 2010 – nov. 2011);
  • Juriste consultant sur le projet de veille juridique Victim Rights Working Group de l’organisation britannique REDRESS Trust (sept. – déc. 2008);
  • Juriste stagiaire à la Division des victimes et des conseils de la Cour pénale internationale (fév. – août 2008);
  • Juriste stagiaire à la Division de la détention et des conseils du Tribunal pénal international pour le Rwanda en Tanzanie (1er oct. – 27 déc. 2007);
  • Juriste stagiaire au service des affaires juridiques et de la coopération internationale de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle au Cameroun (1er août – 15 sept. 2006).

Publications et communications

Publications

Monographies

  1. Alain-Guy Sipowo & Olivier Barsalou, dir, Le droit international des réfugiés face à une gouvernance mondiale en crise, Études internationales, Vol. XLIX, no2, printemps 2018;
  2. Alain-Guy Sipowo, La Cour pénale internationale entre protection des secrets et impératif d’effectivité, Paris, Pedone, 2016, 433 p.

Chapitres de livres

  1. « Accountability of Multinational Corporations for Human Rights Violations in Investment Regimes in Africa », in Yenkong, Makane Mbengue, dir, African Perspectives in International Investment Law, Manchester University Press, 2020, pp. 83-104;
  2. « L’accès de l’individu à la justice internationale contre les sociétés multinationales pour violations des droits de l’homme à l’étranger » in Maurice Kamto, Y. Tyagi, dir, L’accès de l’individu à la justice internationale, Brill/Académie de droit international de La Haye, 2019, pp. 411-444;
  3. « À l’heure de la fermeture: le Tribunal pénal international pour le Rwanda peut-il être un Nuremberg pour l’Afrique? » in Catherine Maia, Jean-François Akandji-Kombé, Jean-Baptiste Harelimana, dir, L’apport de l’Afrique à la justice internationale pénale, Paris, L’Harmattan, 2018;
  4. «The Contribution of International Criminal Justice to Sustainable Peace and Development» in Sébastien Jodoin, Marie-Claire Cordonier Segger, dir, Securing the Rights of Future Generations: Sustainable Development and the Rome Statute of the International Criminal Court in Practice, Cambridge, Cambridge University Press, 2013, 212-241 (avec Fannie Lafontaine);
  5. « Peace and security in Central Africa: the role of international justice » in Chrysantus Ayangafac, dir, Political economy of regionalisation in Central Africa, Pretoria, Institute for Security Studies, 2008;
  6. « La constitutionnalisation d’un droit de la personne à l’environnement et au développement durable en Afrique », 5th students colloquium papers of the EDS Institute, Québec, 2009.

Articles de revues

  1. « La Cour pénale internationale et la cyberjustice », Lex-electronica, vol. 24(1) 2019, 32 pages;
  2. « Les crises migratoires globales à l’aune de la raison souveraine », Études internationales, vol. XLIX, no2, printemps 2018 (avec Olivier Barsalou);
  3. « Les réfugiés syriens au Moyen-Orient entre vide juridique et instabilité chronique », Études internationales, vol. XLIX, no2, printemps 2018;
  4. « Does International Criminal Law Create Humanitarian Law Obligations? The Case of Exclusively Non-State Armed Conflict under the Rome Statute » (2013) 51 Canadian Yearbook of International Law;
  5. « Le débat paix/justice après 10 ans de Cour pénale internationale: une réévaluation à la lumière de la stratégie de poursuite limitée aux plus hauts responsables » (2013) Revue de droit pénal et de criminologie;
  6. « Chef d’État à Khartoum et criminel de guerre au Darfour. La responsabilité pénale du fait d’un intermédiaire en droit pénal international : le cas Hassan Omar Al Bashir devant la Cour pénale internationale » (2011) 24 :2 Revue québécoise de droit international 183-216;
  7. « L’immunité de l’acte de fonction et la responsabilité pour crimes internationaux des gouvernants en exercice » (2011) 56 :3 RD McGill 629-672;
  8. « The Security Council on Women in War: Between Peacebulding and Humanitarin Protection” (2010) 92:877 International Review of the Red Cross” 197-219;
  9. « Les aspects procéduraux de la participation des victimes à la répression des crimes internationaux » (2009) 50:3 Les Cahiers de Droit 691-734;
  10. « Tous les chemins ne s’arrêtent pas à Rome : la révision du Statut de la Cour pénale internationale à l’égard du crime d’agression ou la difficile conciliation entre justice pénale internationale et sécurité internationale » (2009) 1 Revue Belge de droit international 78-112 (avec Fannie Lafontaine);
  11. « Le crime d’agression et la Cour pénale internationale. Regard sur la relation entre la sécurité internationale et la justice pénale internationale », Bulletin Sécurité mondiale, nº38, février/mars 2009, Programme Paix et sécurité internationales de l’Institut québécois des Hautes Études internationales, 4 p (avec Fannie Lafontaine).

Recensions

  1. “Doing Peace the Rights Way: Essays in International Law and Relations in Honour of Louise Arbour. Edited by Fannie Lafontaine & François Larocque. Cambridge: Intersentia, 2019. 507 + xix pages » in Canadian Yearbook of International Law, vol. 57, 2019;
  2. « Claus Kreb and Stefan Barriga (eds), The Crime of Aggression: A Commentary, Vols 1 and 2 (Cambridge University Press, 2016) 1583 pp. (Hardback) $350 ISBN 978-11-0701-526-5 » JICJ 16 (2018), 193 – 201;
  3. « Comprendre les organisations humanitaires. Développer les capacités ou faire survivre les organisations, François Audet, préface de Pierre Micheletti, Presse de l’Université du Québec, Québec, 2016, 218 pages », Revue Canadienne de science politique, vol. 51, no1, mars 2018, pp. 204-205;
  4. « Hin-Yan Liu, Law’s Impunity: Responsibility and the Modern Private Military Company, Oxford, Hart Publishing, 2015 », 28.2 (2015) Revue québécoise de droit international, pp. 241-246;
  5. « Colonial Extractions. Race and Canadian Mining in Contemporary Africa. Paula Butler, 2015, Toronto, University of Toronto Press 384 p. », Études Internationales, vol. XLVI, no 4, décembre 2015, pp. 567-570;
  6. « Les limites du droit international. Essais en l’honneur de Joe Verhoeven. Pierre D’Argent, Béatrice Bonifé et Jean Combacau, 2015, Bruxelles, Bruylant, 55 p. », Études internationales, vol. XLVI, no 3, juin-septembre 2015, pp. 340-342;
  7. « Globalizing Human Rights. Emerging Issues and Approaches. Charles Anthony Smith (dir.), 2014, Londres et New York, Routledge, 155 p. », Études internationales, vol. XLVI, no 1, mars 2015, pp. 99-101;
  8. « Research Handbook on Global Justice and International Economic Law, John Linarelli, ed., 2013, Northampton, MA, Edward Elgar, 351 pp”, Études internationales, vol. XLV, issue 4, December 2014;
  9. « Global Political Justice, Terry Macdonald and Miriam Ronzoni, 2014, London, Routledge, 173 pp », Études internationales, vol. XLV, issue 3, September 2014.

Médias et blogues

  1. Entrevue à Radio Canada Estrie au sujet de la disposition de biens infractionnels: "https://ici.radio-canada.ca/tele/le-telejournal-estrie/site/episodes/620689/episode-du-11-avril-2022"
  2. « Migrants et dilution des valeurs québécoises: un débat qui suscite des passions », in Annie Poitras, ed., L’État du Québec en 2017, Institut du nouveau monde, 2016;
  3. « Une possible conciliation des droits humains et l’investissement : regard sur les principes de la société africaine pour le droit international relatifs à l’investissement international pour le développement durable en Afrique », 21 Novembre 2016 : http://www.cdiph.ulaval.ca/fr/blogue/une-possible-conciliation-des-droits-humains-et-linvestissement-regard-sur-les-principes-de;
  4. « The Price of War – Economic Crimes and Justice in Central African Republic », Justice in Conflict, 16 octobre 2015;
  5. « 16 juillet, journée internationale de la justice – La Cour pénale internationale à l’heure du bilan », Le Devoir, 18 juillet 2013 (avec Fannie Lafontaine);
  6. « Entretiens avec Radio Canada Toronto et Québec sur la sentence de 50 ans de prison imposée par le Tribunal spécial de la Sierra Leone à Charles Taylor pour crimes de guerre et crimes contre l’humanité », 30 mai 2012.

Disciplines

  • Droit
  • Criminologie

Champ d’expertise

  • Victimologie
  • Victimisation
  • Justice pénale
  • Accès à la justice
  • Politiques et pratiques pénales
  • Réfugiés
  • Réfugiés et migrations

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