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L'admissibilité des dépenses

Selon les organismes subventionnaires et les programmes, les dépenses admissibles des subventions peuvent comprendre les coûts directs de la recherche, les infrastructures de recherche et les frais indirects de recherche.

Coûts directs liés à la recherche

Dans le cas des trois principaux organismes fédéraux (CRSH, CRSNG et IRSC) et des trois principaux organismes provinciaux (FQRSC, FQRNT et FRSQ), les principales dépenses admissibles sont les frais de fonctionnement d’un projet ou d’un programme de recherche, soit :

 

  1. les salaires et avantages sociaux : étudiants, stagiaires postdoctoraux, non-étudiants;

  2. les bourses et compléments de bourses : étudiants et stagiaires postdoctoraux;

  3. les petits équipements de recherche (ordinateurs, imprimantes, logiciels, etc.);

  4. les matériaux et fournitures de bureau destinés à la recherche;

  5. les déplacements effectués en lien avec la recherche et sa diffusion (pour les chercheurs de l’équipe et les étudiants);

  6. les frais de diffusion de la recherche (publication, traduction, etc.).

 

Voici des exemples de dépenses non admissibles :

 

  1. la rémunération du chercheur principal et de ses co-chercheurs;

  2. l'installation, l'achat, les frais d’abonnement aux lignes téléphoniques;

  3. la location et ou l'achat de téléphones cellulaires;

  4. les honoraires de consultation de collègues;

  5. les frais d’aménagement de locaux.

Chaque organisme subventionnaire et chacun de leur programme de financement ont leurs spécificités (p. ex. minima et maxima pour les bourses versées aux étudiants) : veuillez consulter les sites Web de ces organismes pour vérifier l’admissibilité des dépenses. Pour toute autre question sur l’admissibilité des dépenses, veuillez consulter les conseillers à la recherche.

Infrastructures de recherche

Les infrastructures de recherche constituent généralement les installations et les équipements scientifiques offrant les conditions matérielles nécessaires à la réalisation de la recherche. Le principal organisme finançant ce type de dépense est la Fondation canadienne pour l'innovation

Frais indirects de recherche

Les frais indirects de recherche (FIR) sont les divers frais liés à la réalisation d’un projet de recherche, notamment les services (administration de la recherche, finances, affaires juridiques, audiovisuel, etc.) et les espaces (aménagement, chauffage, électricité, etc.). Il n’est pas nécessaire de prévoir des FIR sur les subventions provenant des six grands organismes subventionnaires (CRSH, CRSNG, IRSC, FQRSC, FQRNT et FRSQ). Pour tous les autres organismes, veuillez consulter les conditions qui s'appliquent.