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Bureau de la recherche (BRDV)Les subventionsLa Fondation canadienne pour l’innovation (FCI)

La Fondation canadienne pour l’innovation (FCI)

La mission et le mandat

La Fondation Canadienne pour l’Innovation (FCI) est un organisme non gouvernemental autonome créé par le gouvernement du Canada en 1997 pour renforcer la capacité du Canada à mener des activités de recherche et de développement technologique innovateurs de calibre mondial. Pour ce faire la FCI octroie un budget prédéterminé aux institutions admissibles pour l’acquisition d’infrastructures de recherche. Ces octrois visent à soutenir des projets innovateurs de différentes envergures, certains menés par un seul chercheur et d’autres dirigés par une équipe et qui ont un effet structurant au niveau de l’établissement, régional ou national.

 

Seuls les établissements admissibles, et non directement les professeurs, peuvent soumettre une proposition à la FCI. De plus, l'Université de Montréal dispose d'une enveloppe fermée pour ses demandes présentées à la FCI. Ainsi, tous les candidats doivent recevoir une pré-autorisation institutionnelle (vice-doyen responsable de la recherche de votre faculté, directeur de centre de recherche si applicable et le BRDV) pour déposer une demande de subvention à la FCI.

 

 

Pour en savoir plus sur la FCI

La formule de financement

Selon le programme, la FCI finance jusqu’à 40% des coûts admissibles des projets d’infrastructure qu’elle appuie. Le financement est complété par des partenaires admissibles tels que le gouvernement du Québec (40%) et divers autres partenaires privés et publics (20%).

Qu'est-ce qu'une infrastructure de recherche?

Une infrastructure de recherche comprend l'équipement, les bâtiments, les laboratoires et les bases de données de pointe nécessaires pour mener la recherche. L'infrastructure de recherche acquise dans le cadre d'un financement FCI demeure la propriété de l'établissement qui en a fait la demande.

 

Les subventions de la FCI servent uniquement à financer les coûts associés à l'infrastructure (acquisition, rénovation, mise en opération, etc.). Elles ne servent en aucun cas à financer la recherche ou la diffusion de la recherche.

Équipements

  • Équipements de recherche et composantes d'équipements;
  • Expédition, transport et installation des infrastructures de recherche (y compris les frais de courtage, les taxes et les droits d’accise);
  • Garanties obtenues ou contrats de service conclus lors de l’achat de l’infrastructure;
  • Licences d'utilisation des logiciels;
  • Mobilier de laboratoire;
  • Matériel de télécommunication essentiel pour mener les activités de recherche décrites dans la proposition;


Construction et rénovation

  • Coûts directs de construction et de rénovation des locaux essentiels à l'installation et à l'utilisation efficace des infrastructures, frais accessoires (par exemple, les coûts d’aménagement et de préparation du site, des services architecturaux et de conception, de permis et d’assurances et les honoraires professionnels) et provisions pour imprévus (ne doivent pas dépasser 10 % des coûts de construction);
  • Modifications devant être apportées aux locaux attenants aux locaux construits ou rénovés jugés admissibles par la FCI. Ces coûts découlent directement de travaux de construction ou de rénovation des locaux admissibles;

 

Personnel

  • Salaires (y compris les avantages sociaux) versés au personnel professionnel, technique et de gestion, aux consultants ainsi qu’aux entrepreneurs participant directement à la conception, aux travaux techniques, à la fabrication, à l’installation, à la construction ou à la rénovation de l’infrastructure;
  • Formation initiale des opérateurs principaux de l'infrastructure de recherche;
  • Travail technique ou professionnel de conception et de développement, limité dans le temps, de bases de données utilisables par les chercheurs du projet;

 

Base de données

  • Ordinateurs, matériel de communication et logiciels
  • Achat d’ensembles de données ou de collections numériques existants
  • Travail technique ou professionnel de conception et de développement, limité dans le temps, de bases de données utilisables par les chercheurs du projet;
  • Préparation de guides d’utilisation
  • Construction ou rénovation des locaux pour héberger et utiliser la base de données
  • Achat ou location de terrains ou de bâtiments
  • Infrastructure servant principalement à l’enseignement ou à la prestation de soins de santé. Lorsque l’infrastructure sert à la recherche et à une fonction non admissible, les coûts doivent être répartis au prorata.
  • Mobilier et fournitures de bureau
  • Frais internes pour l’utilisation d’infrastructure appartenant à l’établissement (par exemple, location d’espace sur un serveur)
  • Coûts d’exploitation (maintenance et frais généraux de l’infrastructure de recherche, du bâtiment ou de toute autre installation où est située l’infrastructure)
  • Fournitures et produits consommables
  • Rémunération des étudiants de premier, de deuxième et de troisième cycles, des stagiaires postdoctoraux et des chercheurs
  • Coûts de recherche (par exemple, frais de collecte de données, de publication, de recrutement)
  • Déplacement pour se rendre à des conférences
  • Frais d’administration ne figurant pas sur la liste des coûts admissibles
  • Déménagement des locataires actuels
  • Coûts de recherche pour produire les ensembles ou la base de données;
  • Personnel autre que technique (par exemple, responsable de la confidentialité des renseignements, inspecteurs de la sécurité, agents de sécurité)
  • Mise à jour régulière de la base de données
  • Coûts d’accès à une base de données à des fins de recherche
  • Activités de recherche utilisant la base de données

Principaux programmes

  • L’Initiative sur la cyberinfrastructure 2015 de la FCI a pour principal objectif d’améliorer la capacité à mener des recherches de pointe en comblant les besoins d’infrastructure pour la recherche à grand volume de données et à forte intensité de calcul informatique. la FCI investira dans des projets d’infrastructure de données de recherche qui, en collaboration avec Calcul Canada, permettront de concevoir des façons optimales d’organiser et d’exploiter les ressources de données.
  • Les demandes dans le cadre de ce programme ne peuvent pas dépasser 5 000 000 $.
  • Prochaines échéances :
    • Décisions de la FCI pour le premier concours : mars 2016
    • Avis d’intention du deuxième concours : avril 2016
    • Invitation à soumettre les propositions détaillées : mai 2016
    • Échéance de soumission des propositions détaillées : octobre 2016
    • Décisions de la FCI pour le deuxième concours : mars 2017
  • Pour en savoir plus
  • Par l’entremise du Fonds des Leaders John-R.-Evans, la FCI s’associe au Programme des chaires de recherche du Canada afin d’assurer le financement de l’infrastructure et du soutien à la recherche. Les titulaires de chaires doivent présenter leur demande de financement à la FCI au moment de la mise en candidature ou de la demande de renouvellement de leur Chaire.
  • Les demandes dans le cadre de ce programme ne peuvent pas dépasser 2 000 000 $.  Le montant habituel alloué à un professeur à l’Université de Montréal s'élève à environ 250 000$. 
  • Échéances : Deux cycles par année (avril et octobre), en même temps que les demandes de Chaire.
  • Pour en savoir plus sur la portion des CRC, veuillez visiter le Programme des chaires de recherche du Canada.
  • Pour en savoir plus sur la portion du Fonds des Leaders John-R.-Evans
  • Le « Fonds d'Innovation » vise à appuyer des projets d’infrastructures transformatrices et novatrices en recherche ou de développement technologique de calibre mondial dans les domaines de priorités stratégiques de l’établissement afin de favoriser le partenariat, la créativité et l’innovation.
  • Les demandes dans le cadre de ce programme peuvent dépasser le 1 000 000 $.  
  • Échéances : environ aux 3 ans :
    • Lancement du prochain concours : prévu au début 2016;
    • Soumission des demandes complètes : automne 2016;
    • Annonce prévue des résultats : juin 2017.
  • Pour en savoir plus
  • La subvention « Fonds des Leaders John-R.-Evans » (FLJE) vise à répondre aux besoins en infrastructure de professeurs et peut compter jusqu’à trois candidats (incluant le professeur responsable du projet) lorsqu’il y a un besoin manifeste de partage d’infrastructure.
  • Les demandes dans le cadre de ce programme ne peuvent pas dépasser 2 000 000 $. Le montant habituel alloué à un professeur à l’Université de Montréal s'élève à environ 250 000$.
  • Échéances :  15 février, 15 juin et 15 octobre
  • Pour en savoir plus
  • Le Fonds des « Initiatives scientifiques majeures » (ISM) vise à répondre aux besoins continus en matière d'exploitation et de maintenance des installations de recherche nationale d’envergure dans toutes les disciplines de recherche.
  • Les demandes dans le cadre de ce programme peuvent dépasser le x $.
  • Échéances : pour le concours 2017-2022 :
    • Dépôt des avis d’intention : 21 décembre 2015;
    • Annonce des projets annoncés à soumettre une demande complète : 4 février 2016;
    • Dépôt des demandes complètes : 21 avril 2016;
    • Annonce des résultats : septembre 2016.
  • Pour en savoir plus

 

Pour connaitre l'ensemble des programmes et leurs politiques, consultez le site INNOVATION.CA 

Projet d’infrastructure (FCI) à l’Université de Montréal: de la planification au déploiement

À l’Université de Montréal, l’allocation de la FCI est répartie entre le Vice-rectorat à la recherche, à la découverte, à la création et à l’innovation, le Bureau Recherche, Développement, Valorisation (BRDV), la Faculté de Médecine (incluant les centres affiliés) et la Faculté des Arts et sciences (FAS). Comme tous les candidats doivent recevoir une pré-autorisation institutionnelle pour déposer une demande de subvention à la FCI, nous invitons le professeur qui souhaite déposer une demande à contacter les personnes ressources de son secteur (voir étape 1).

Afin de connaître son admissibilité et demander une pré-autorisation institutionnelle de déposer une demande de subvention à la FCI:

  • Les  professeurs membres de la FAS ou de la Faculté de médecine doivent contacter le vice-doyen à la recherche de sa faculté et le directeur du centre de recherche, si applicable.
  • Les professeurs des autres facultés, écoles ou départements doivent contacter la conseillère principale à la recherche-infrastructure au BRDV

 

Le budget alloué au projet sera établi en fonction de l’infrastructure requise par le professeur dans le cadre du programme de recherche présenté à la FCI, les disponibilités budgétaires de l’université et les priorités institutionnelles.

 

Plusieurs documents et outils qui faciliteront la préparation de la proposition sont disponibles (voir Étape 2: élaboration d’une proposition)

Une fois que le professeur a reçu l’autorisation institutionnelle à déposer une demande à la FCI, les conseillers à la recherche lui offrent un accompagnement personnalisé pour la préparation de la demande et le montage du budget.

 

Liens et documents disponibles pour vous aider à préparer votre proposition:

 

Puisque la demande de financement à la FCI est une demande institutionnelle, le BRDV révise la proposition avant de la déposer à la FCI pour s'assurer que le projet est suffisamment avancé et que la proposition soit conforme aux directives de la FCI et de l’Université de Montréal.

 

Pour mieux comprendre les politiques et les pratiques de la FCI et pour connaître les processus internes relatifs à la soumission d'une demande et ses échéanciers, contactez la conseillère principale à la recherche-infrastructure au BRDV, Anne Welcker, au 514-343-6111 poste 36489.

 

Les professeurs de la Faculté des arts et sciences (FAS) doivent contacter en premier lieu les conseillers de leur secteur, qui assurent le lien avec le BRDV:

  • Secteur sciences humaines : Michel Ledoux, tel. : 514-343-6111 poste 3417
  • Secteur sciences : Julie Lambert, tel. : 514-343-6111 poste 3401

Suite à l’octroi, le BRDV communique avec le professeur responsable du projet et l’informer du processus de finalisation de la contribution. 

  • Le professeur (en collaboration avec le BRDV) doit répondre  aux conditions particulières énumérées dans la décision du financement, le cas échéant.
  • Le professeur responsable doit remplir le Formulaire de Finalisation de la contributionet le soumettre au BRDV,
  • Une rencontre de démarrage du projet est fixée avec le professeur et son équipe, le cas échéant.
  • Le professeur doit estimer la date à laquelle le processus d’acquisition de l’infrastructure sera terminé i.e. l'infrastructure a été entièrement reçue et est fonctionnelle (date de fin de projet) suite à une mise à jour des coûts et du plan d’acquisition de l’infrastructure.
  • Le professeur avertit le BRDV sur les changements prévus le plus tôt possible afin d’évaluer la nécessité de produire un budget révisé et de fournir des renseignements additionnels.

 

L’étape de finalisation de la contribution ne devrait pas dépasser 9 mois suite à l’octroi par la FCI.

 

Documents et outils relatifs à cette étape:

 

Pour plus d’information, contactez les personnes ressources au BRDV et consultez le Guide des programmes de la FCI (mai 2013).

Une fois l’étape d'« octroi-finalisation de la  contribution » complétée (voir étape 3), la Direction des finances, à la demande du BRDV, ouvre un compte FCI dans Synchro (projet Synchro) et informe le professeur sur les procédures à respecter pour l’achat de biens et de services dans le cadre d’un projet FCI à l’Université de Montréal. 

 

Pendant cette étape, le professeur et son équipe jouent un rôle important dans la bonne gestion du projet FCI en collaboration avec le BRDV et d'autres unités administratives de l’Université telles que les facultés, la Direction des finances, la Division des approvisionnements et la Direction des immeubles.

 

Acquisition d’infrastructure et modifications au projet FCI:

  • Le professeur lance le processus d’achat suivant les échéanciers estimés dans le plan d’acquisition (voir étape 3), conformément aux règles de la FCI et de l’Université de Montréal.  
  • Le professeur doit respecter le budget alloué à chaque item tel que spécifié dans la liste des items approuvés par la FCI, car la FCI finance une liste d’infrastructures plutôt que d’accorder un budget global.  
  • Le professeur s’assure d’obtenir les contributions en nature tel que prévu en raison du montage financier du projet (40% FCI, 40% Québec et 20% autres partenaires).  Pour chaque 1$ de contribution en nature manquant une réduction équivalant à 2$ FCI et 2$ Québec se produit à moins que d’autres sources de contributions puissent être identifiées.
  • Le professeur doit avertir le BRDV sur toute modification au projet le plus tôt possible, car l’approbation du BRDV et si applicable,  de la FCI et du Gouv. du Québec est requise.

 

Dépôt des rapports annuels:

  • Rapport annuel d’avancement de projet: Le professeur responsable du projet a l’obligation de présenter un rapport d’avancement de projet. Cet exercice se poursuit pendant quatre ou cinq ans après la mise en service de l’infrastructure, en fonction de la date de finalisation de la contribution du projet et de son ampleur. Ces rapports sont révisés par le BRDV avant d’être déposés à la FCI à la fin juin. Le BRDV enverra  au professeur un rappel avec les instructions au mois de mai de l'année de la déclaration, pour soumission avant le 15 juin de chaque année. Veuillez noter que tous les rapports doivent obligatoirement être soumis à la FCI afin que l'Université continue de recevoir les versements des projets FCI.
  • Rapport financier intérimaire : Ce rapport est distinct du « Rapport annuel d’avancement de projet » et il est produit et déposé à la FCI par la Direction des finances.

 

Les personnes ressources à l’UdeM :

BRDV
Direction des finances
Division des approvisionnements


Les  documents et outils suivants sont disponibles :

 

Pour plus d’information, consultez le Guide des programmes de la FCI (mai 2013). 


Rapport financier final et fermeture du projet

Avant la production du rapport financier final et la fermeture du projet:

  • Le BRDV envoie un courriel au professeur responsable du projet, et lui demande s’il existe une situation particulière qui pourrait exiger une prolongation de la date de fin du projet (par exemple: un équipement pas encore installé, un équipement non fonctionnel, etc.).  
  • La Direction des finances produit le rapport financier final et ferme le projet suite à la confirmation du professeur sur l’achèvement du projet (tous les éléments d’infrastructure ont été acquis ou construits et sont en état de marche, et tous les coûts ont été engagés).

 

Le rapport financier final doit être soumis par la Direction des finances à la FCI dans les six mois suivants la date réelle de fin du projet.


Audits

La FCI, le ministre de l’Industrie ou le vérificateur général du Canada effectue périodiquement des visites d’examen et des audits afin de valider l’utilisation de la contribution de la FCI  et pour s’assurer du caractère adéquat de la gestion des octrois. Habituellement la Direction des finances (en collaboration avec le BRDV) assiste les examinateurs, mais à l’occasion le professeur responsable du projet peut être impliqué dans le processus.

 

Pour plus d’information, contactez les personnes ressources au BRDV et consultez le Guide des programmes de la FCI (mai 2013) 

L’Université de Montréal reçoit une allocation de la FCI (correspondant à 30% du montant du financement de la FCI) pour assurer l'exploitation, le maintien et la pérennité de l’ensemble des infrastructures dans l’institution (fonds FEI).

 

À l'Université de Montréal, les fonds FEI sont distribués entre les différents projets FCI selon les besoins. La norme est de retourner 80% de l'allocation au professeur responsable du projet. Le 20% restant sert à soutenir, entre autres, des dépenses de nature exceptionnelle telles que des bris d’équipement.

 

L’Université de Montréal met les fonds FEI à la disposition du professeur responsable du projet :

  • une fois que la majorité des acquisitions prévues dans le cadre du projet FCI a été accomplie
  • suite à une demande spéciale et justification de la part du professeur au BRDV

 

Une fois que le BRDV a validé et approuvé les dépenses suggérées par le professeur, la Direction des Finances, à la demande du BRDV, ouvre un compte FEI dans Synchro (projet Synchro). Les sommes sont généralement accessibles pour des périodes préétablies de 3 à 5 ans.

 

Les fonds FEI doivent être utilisés selon les règles de la FCI et de l’Université de Montréal pour la gestion des fonds d'exploitation des infrastructures.


Les  documents suivants sont disponibles sur demande au BRDV:

 

Pour plus d’information, contactez les personnes ressources au BRDV et consultez le Guide des programmes de la FCI (mai 2013)

 

Ces étapes requièrent une étroite collaboration entre le professeur responsable du projet et le Bureau de la recherche (BRDV) de l’Université de Montréal. D'autres unités administratives telles que les Facultés, la Direction des finances, la Division des approvisionnements et la Direction des immeubles sont également impliquées.

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Personnes-ressources

Anne Welcker

Conseillère prin. à la recherche
tel.: 514-343-6111 poste 36489

Julie Labrecque

Analyste en gestion de projets
tel.: 514-343-6111 poste 0987 

Donald Tremblay

Conseiller à la recherche
tel.: 514-343-6111 poste 1777

Plan de gestion des infrastructures

Sommaire des règles de mise en place des infrastructures financées par la FCI (campus de l’UdeM)

Plan à télécharger