Logo
 

Les politiques de la recherche

L'Université de Montréal s'est dotée de règlements, directives, politiques et procédures afin de mener à bien et en bonne gouvernance sa mission d'enseignement et de recherche. Le recueil officiel compte six principaux volets de règlements, directives, politiques et procédures : Administration (10), Affaires étudiantes (20), Enseignement (30), Gestion courante (40), Personnel enseignant (50), et Recherche (60). Chacun de ces volets comporte une série de politiques, directives et procédures sur des sujets variés.

Pour la liste complète, voir le site du Secrétariat général.

Les principales politiques, directives et procédures appropriées en regard des activités de recherche se trouvent dans les sections « Recherche » (60) et « Administration » (10).

À la section « Recherche » vous retrouverez, entre autres, les politiques suivantes :

  • Politique sur la recherche avec des êtres humains;
  • Politique de l'Université de Montréal sur les brevets d'invention;
  • Politique institutionnelle sur l'utilisation d'animaux en recherche et en enseignement;
  • Politique des frais indirects en recherche de l'Université de Montréal;
  • Politique de l'Université de Montréal sur la propriété intellectuelle.

À la section « Administration » vous retrouverez, entre autres, les politiques et règlements suivants :

  • Règlement sur les autorisations de conclure et signer au nom de l'Université de Montréal des documents de la nature d'un contrat;
  • Règlement sur les conflits d'intérêts : Tous les membres du corps enseignant et du personnel administratif et de soutien de l'Université de Montréal, de même que plusieurs groupes d’étudiants ont l’obligation de déclarer annuellement les activités susceptibles de les placer dans des situations de conflits d'intérêts (CI). Ces personnes sont toutes visées soit par le Règlement sur les conflits d'intérêts de l’Université de Montréal, soit par les exigences des organismes subventionnaires canadiens et américains. Pour plus d'informations, consulter le site: http://www.interets.umontreal.ca/.


Plusieurs autres politiques peuvent éventuellement s'appliquer selon différents cas. N'hésitez pas à communiquer avec un conseiller à la recherche qui pourra vous aider si vous désirez obtenir des renseignements sur les diverses politiques et différents règlements.