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Le départ d’un professeur

Si un professeur détient des fonds de recherche et quitte l’Université de Montréal pour quelque raison que ce soit, le BRDV vous demande d’en aviser les conseillers à la recherche le plus rapidement possible de façon à pouvoir anticiper les démarches de transfert auprès des organismes et, ainsi, faciliter la transition.

Départ pour une autre université

Les comptes de recherche à l’Université de Montréal seront fermés le jour du départ du professeur. À moins d’exception, aucun fonds ne quittera l’Université de Montréal pour aller directement à la nouvelle université d’attache du chercheur. Les soldes des comptes seront communiqués aux divers organismes et leur seront retournés. L’organisme avisera alors l’Université et la nouvelle université d’attache du chercheur de la méthode à privilégier pour effectuer le transfert des fonds. Le transfert des soldes ne peut être effectué qu’avec l’autorisation de l’organisme de financement.

Dans le cas d'un départ à l’extérieur du Canada, les transferts de fonds sont très rares.

 

Si le chercheur conserve un statut valide à l’Université de Montréal, des espaces de recherche et un soutien administratif au sein de sa faculté et que l'organisme le permet, les fonds pourront être gérés à l’Université jusqu’à la fin de la période de validité du financement.

 

La Direction des finances est responsable du suivi dans le cas de la fermeture des comptes et des transferts acceptés par les organismes.

Départ à la retraite

Le titre de professeur retraité ne constitue pas un statut valide pour effectuer de la recherche à l’Université de Montréal. Pour poursuivre une retraite active en recherche, le professeur doit obtenir le titre de professeur émérite ou de professeur associé, de même que conserver des espaces de recherche et un soutien administratif au sein de sa faculté.

 

Toutes les règles concernant l’ouverture de comptes et le transfert de fonds s’appliquent aux professeurs émérites et associés.

Décès

En cas de décès, le BRDV demande aux départements et facultés d’en aviser le plus rapidement possible les conseillers à la recherche. Les comptes sont alors fermés et aucun nouvel engagement ne peut être pris. Par contre, des dispositions transitoires s’appliquent généralement; par exemple, le respect des engagements salariaux et des bourses. Certains organismes de financement peuvent accepter le transfert de responsabilité de la subvention au nom d’un cochercheur, le cas échéant.

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